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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA MAISON DES VIGNERONS
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DOMAINE DE LA ROCHETAILLEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROCHETAILLEE
LA MAISON DES VIGNERONS Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1379030
Date de dépôt :
21/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2016

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHETAILLEE

Déposée le 21 janvier 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA MAISON DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHETAILLEE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA MAISON DES VIGNERONS domicilié(e) le bourg,69115 CHIROUBLES (dossier no 2305954) - 69115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DES VIGNERONS domicilié(e) LE BOURG,69115 CHIROUBLES (dossier no 2305954) - 69115 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHETAILLEE est expirée depuis le 21 janvier 2016.

LA MAISON DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SOURCE , DOMAINE DE DRUCHARME , LE CUVIER DES AMIS , La vigneronne , DOMAINE DE CROZ DE SANDRE , DOMAINE DES ROCHEROTS , CUVEE DES DEUX BREDINS , CUVEE VIDAME DE ROCSAIN


LA MAISON DES VIGNERONS Société coopérative agricole - le bourg,69115 CHIROUBLES (dossier no 2305954) - 69115 - France - SIREN 301165361


LA MAISON DES VIGNERONS - LE BOURG,69115 CHIROUBLES (dossier no 2305954) - 69115 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305954 - Publication au BOPI 2006-01-23

Renouvellement sans limitation n°2055172 - Publication au BOPI 1995-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 26 octobre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°710556 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26

Des vins de pays ou des vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Rochetaillée.